Règles de publication de ModelBook

1. Objet des présentes règles

Les présentes règles définissent les contenus pouvant être publiés sur ModelBook et les conditions applicables à leur publication, leur affichage et leur maintien en ligne.

Elles s’appliquent notamment aux profils, Books, albums, photographies, avatars, images de couverture, annonces, textes, liens et messages lorsqu’ils comportent un contenu publié ou font l’objet d’un signalement.

Elles complètent les C.G.U. Conditions générales d’utilisation sans les remplacer. Les membres doivent respecter à la fois les présentes règles et les autres conditions applicables à l’utilisation de ModelBook.

2. Principe général

Tout contenu publié sur ModelBook doit :

• être licite et respecter les présentes règles ;
• correspondre à l’objet professionnel, artistique ou photographique de la plateforme ;
• respecter les droits des personnes représentées, notamment leur vie privée, leur dignité et leur droit à l’image ;
• respecter les droits d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle ;
• ne pas mettre en danger un utilisateur ou un tiers ;
• présenter honnêtement l’identité, les activités, les réalisations et les conditions proposées ;
• pouvoir être justifié, lorsque cela est nécessaire, en cas de contestation ou de signalement sérieux.

Le membre doit disposer des droits et autorisations nécessaires avant de publier un contenu. Le fait qu’une photographie soit accessible sur Internet, qu’elle ait été transmise par un tiers ou qu’elle ait déjà été publiée ailleurs ne donne pas automatiquement le droit de la reproduire sur ModelBook.

3. Membres autorisés à publier

La publication est réservée aux membres connectés disposant d’un compte autorisé sur ModelBook.

Le service est réservé aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Les catégories de comptes concernées par les présentes règles sont notamment les suivantes :

• Modèle : membre présentant principalement son propre profil et son Book ;
• Photographe : membre présentant ses réalisations photographiques et son activité.

Chaque membre est responsable des contenus qu’il publie, des informations qu’il fournit et des autorisations qu’il affirme détenir.

En cas de non-respect des présentes règles, ModelBook peut prendre des mesures proportionnées, notamment demander des justificatifs, limiter la visibilité d’un contenu, retirer une publication ou restreindre, suspendre ou fermer un compte dans les conditions prévues par les documents applicables.

4. Règles applicables aux Modèles

Le Book d’un Modèle doit principalement présenter le titulaire du compte et ses propres réalisations ou représentations photographiques.

Les photographies publiées dans ce Book doivent normalement représenter le Modèle lui-même. La présence d’une autre personne majeure peut être admise si elle reste secondaire, si la personne a autorisé la publication et si les droits nécessaires sur la photographie ont été obtenus.

Il est interdit notamment :

• de créer un Book principalement consacré à une autre personne ;
• d’utiliser le compte d’un tiers sans autorisation ;
• de se faire passer pour une autre personne ;
• de présenter comme siennes des photographies ou réalisations appartenant à un tiers sans disposer des droits nécessaires ;
• de publier des informations trompeuses sur son identité ou son rôle dans une réalisation.

Le membre doit pouvoir justifier, en cas de contestation sérieuse, de son droit à publier les photographies concernées.

5. Règles applicables aux Photographes

Un Photographe peut publier les photographies dont il est l’auteur ou pour lesquelles il dispose d’une licence ou d’une autorisation suffisante.

Il doit notamment disposer :

• des droits d’auteur ou autorisations nécessaires à la reproduction et à la publication des images ;
• des autorisations nécessaires des personnes majeures reconnaissables ;
• du droit de publier les images sur ModelBook, selon les usages et la visibilité prévus.

Le fait d’avoir réalisé une prise de vue ne dispense pas le Photographe de respecter le droit à l’image des personnes représentées. De même, l’autorisation d’une personne photographiée ne remplace pas les droits d’auteur du photographe.

En cas de contestation sérieuse, le Photographe doit pouvoir fournir des éléments permettant de justifier ses droits et autorisations. Une photographie réalisée par un autre auteur ne peut être publiée sans autorisation suffisante, sauf exception légale applicable.

6. Interdiction des contenus impliquant des mineurs

ModelBook est réservé aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Aucun profil de mineur n’est autorisé et aucune photographie mettant en scène une personne mineure ne doit être publiée sur la plateforme.

Sont notamment interdits :

• les contenus sexualisant un mineur, quelle que soit leur présentation ;
• les images représentant un mineur nu ou dans une situation ambiguë ou à connotation sexuelle ;
• les contenus laissant raisonnablement douter de la majorité d’une personne dans un contexte sensible ;
• les montages ou images générées représentant un mineur dans un contexte interdit ;
• toute publication susceptible de porter atteinte à la sécurité, à la dignité ou à l’intégrité d’un mineur.

En cas de doute sérieux ou de risque manifeste, ModelBook peut mettre immédiatement le contenu hors ligne, limiter son accès et prendre les mesures nécessaires à son examen.

Les éléments utiles à l’examen d’un incident peuvent être conservés de manière limitée et sécurisée lorsque cela est nécessaire et légalement justifié. Les faits doivent être signalés aux autorités compétentes lorsque la loi l’impose ou que la gravité de la situation le justifie.

7. Droit à l’image et respect des personnes

Le membre qui publie une photographie représentant une personne reconnaissable doit s’assurer qu’il dispose des autorisations nécessaires à la prise de vue et à la publication, lorsque celles-ci sont requises.

Il doit notamment vérifier que :

• la personne a autorisé la publication de son image sur Internet lorsque son autorisation est nécessaire ;
• l’autorisation couvre l’utilisation envisagée, notamment le contexte et le niveau de visibilité ;
• la photographie ne porte pas illicitement atteinte à la dignité, à la vie privée, à la réputation ou à la sécurité de la personne ;
• la publication ne dénature pas le contexte de la prise de vue ou les propos associés.

Le fait d’apparaître sur une photographie ne signifie pas que la personne représentée possède les droits d’auteur sur cette photographie. Inversement, le fait d’avoir pris une photographie ne confère pas automatiquement le droit de la publier sans tenir compte des droits de la personne représentée.

Une autorisation de prise de vue ne vaut pas nécessairement autorisation générale de publication, de diffusion ou de réutilisation dans tous les contextes.

ModelBook peut demander un justificatif lorsque cela est réellement nécessaire pour examiner un signalement, une contestation ou un doute sérieux. Cette demande doit rester proportionnée à la situation.

8. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le membre doit être l’auteur de la photographie publiée ou disposer d’une licence ou d’une autorisation suffisamment étendue pour l’utilisation envisagée.

Il doit notamment avoir le droit, selon le cas :

• de reproduire l’image ;
• de la publier sur ModelBook ;
• d’autoriser les opérations techniques nécessaires à son affichage ;
• de permettre sa redimension, sa compression ou sa conversion de format ;
• de permettre la création de miniatures ;
• de permettre l’application d’un filigrane lorsque cette fonction est utilisée ;
• de permettre le stockage technique et les sauvegardes nécessaires au fonctionnement du service.

Sont notamment interdits :

• la publication d’une photographie trouvée sur Internet sans autorisation suffisante ;
• la reprise d’un contenu provenant d’un réseau social sans disposer des droits nécessaires ;
• la suppression volontaire d’un crédit ou d’un filigrane appartenant à un tiers dans le but de dissimuler l’origine de l’œuvre ;
• la reproduction d’une œuvre protégée sans droit suffisant ;
• la fausse attribution d’une photographie à soi-même ou à une autre personne.

En cas de contestation, ModelBook peut demander des éléments justificatifs raisonnablement nécessaires et prendre des mesures adaptées à la situation.

9. Licence technique accordée à ModelBook

Le membre conserve les droits qu’il détient sur les photographies et autres contenus qu’il publie. La publication sur ModelBook ne transfère pas à la plateforme la propriété des œuvres.

Pour permettre le fonctionnement du service, le membre accorde à ModelBook une autorisation d’utilisation non exclusive, limitée aux opérations nécessaires à l’hébergement, au traitement technique, à la sécurisation, à la modération et à l’affichage du contenu conformément aux fonctionnalités utilisées.

Cette autorisation couvre, dans la mesure nécessaire :

• l’hébergement et le stockage du contenu ;
• son affichage sur le profil, le Book, l’album ou l’annuaire concerné ;
• le redimensionnement, la compression et l’optimisation technique ;
• la création de miniatures et de versions adaptées à l’affichage ;
• l’application d’un filigrane lorsque cette fonction est activée ;
• la sauvegarde et la restauration techniques ;
• les opérations nécessaires à la modération, au traitement des signalements et à la sécurité.

Cette autorisation est limitée à la durée de publication du contenu et aux périodes de conservation ultérieures justifiées par le fonctionnement du service, la sécurité, les obligations légales ou le traitement d’un litige.

Elle n’accorde pas à ModelBook un droit général de revente des photographies, d’exploitation publicitaire indépendante ou d’utilisation à des fins étrangères au fonctionnement de la plateforme. Toute utilisation distincte nécessitant une autorisation supplémentaire devra reposer sur une base juridique appropriée.

10. Photographies représentant des tiers

10.1. Dans le Book d’un Modèle

Le Book d’un Modèle doit principalement être consacré au titulaire du compte. Les photographies principalement consacrées à une autre personne ne sont pas autorisées dans ce cadre.

La présence secondaire d’une autre personne majeure peut être admise si les droits et autorisations nécessaires ont été obtenus et si la publication respecte les présentes règles.

10.2. Dans le portfolio d’un Photographe

Un Photographe peut présenter des photographies de modèles adultes dans son portfolio, sous réserve de disposer des droits d’auteur et des autorisations de publication nécessaires.

Une contestation crédible de la personne représentée ou du titulaire des droits peut conduire à une vérification et, si nécessaire, à une restriction temporaire de visibilité ou au retrait du contenu.

10.3. Règles communes

Dans tous les cas, sont interdits :

• les contenus mettant en scène des mineurs ;
• les photographies de personnes prises à leur insu dans un contexte privé ou sensible ;
• les images portant illicitement atteinte à la dignité, à la vie privée ou à la sécurité d’un tiers ;
• les images publiées sans les droits et autorisations nécessaires.

11. Contenus ordinaires

Les catégories suivantes sont généralement compatibles avec l’objet artistique et professionnel de ModelBook :

• mode ;
• portrait ;
• beauté ;
• publicité ;
• éditorial ;
• lifestyle ;
• défilé ;
• figuration ;
• photographie professionnelle comparable.

L’appartenance à l’une de ces catégories ne garantit pas automatiquement qu’une photographie est autorisée. Le cadrage, la pose, le contexte, la légende, les personnes représentées et la finalité apparente restent pris en compte.

Tout contenu doit respecter les autres règles de publication, notamment celles relatives aux mineurs, aux droits d’auteur, au droit à l’image et aux contenus sexuels interdits.

12. Contenus sensibles susceptibles d’être autorisés

Certains contenus peuvent être admis lorsqu’ils s’inscrivent dans un contexte artistique, photographique ou professionnel identifiable et respectent les présentes règles.

Il peut notamment s’agir de photographies :

• en lingerie ;
• de glamour ;
• de charme ;
• de boudoir ;
• de nu artistique.

Ces contenus doivent respecter toutes les conditions suivantes :

• les personnes représentées sont majeures ;
• les droits d’auteur et autorisations nécessaires sont disponibles ;
• le contenu ne représente aucun acte sexuel explicite ;
• il ne constitue pas de la pornographie ;
• il ne comporte pas de sollicitation sexuelle ;
• il n’est ni dégradant ni violent ;
• sa présentation demeure compatible avec l’objet artistique ou professionnel de ModelBook.

ModelBook peut classer une photographie comme sensible et appliquer les mesures d’affichage correspondantes. Le classement comme contenu sensible ne rend jamais autorisé un contenu interdit par une autre disposition des présentes règles.

13. ModelBook n’est pas un site pornographique

ModelBook est une plateforme consacrée aux profils, aux Books et aux réalisations liées aux activités de modèle et de photographie. Elle n’a pas vocation à héberger ou promouvoir de la pornographie ni des services sexuels.

Sont notamment interdits :

• la pornographie ;
• les représentations d’actes sexuels explicites ;
• les gros plans à caractère explicitement sexuel ;
• les contenus fétichistes explicitement sexuels ;
• les annonces proposant des services sexuels ;
• les sollicitations sexuelles ;
• les redirections destinées principalement à vendre ou diffuser du contenu pornographique ;
• les contenus dont la finalité apparente est principalement l’excitation sexuelle plutôt que la présentation artistique ou professionnelle.

L’appréciation d’un contenu peut tenir compte de plusieurs éléments, notamment la pose, le cadrage, le contexte, le texte associé, la répétition de publications similaires et la finalité apparente de la publication.

Le seul fait qu’une image comporte de la nudité ne suffit pas nécessairement à la qualifier de pornographique. À l’inverse, l’ajout d’une légende artistique ou professionnelle ne rend pas autorisé un contenu qui contrevient aux présentes règles.

14. Classification et affichage des photographies

Pour les besoins de la modération et de l’affichage, une photographie peut recevoir l’un des statuts suivants :

• Normal ;
• À vérifier ;
• Sensible ;
• Interdit.

14.1. Normal

La photographie est affichée selon les réglages habituels du profil, du Book ou de l’album, sous réserve des autres règles applicables.

14.2. À vérifier

Ce statut indique qu’un examen est nécessaire en raison d’un doute ou d’une information à vérifier.

En principe, la photographie reste affichée pendant cet examen si aucun risque particulier ne justifie une restriction immédiate. ModelBook peut toutefois limiter temporairement sa visibilité lorsqu’une précaution est nécessaire, notamment en présence d’un risque sérieux pour une personne, d’une contestation crédible ou d’un possible contenu illicite.

14.3. Sensible

La photographie peut rester accessible, mais son affichage peut être accompagné d’un avertissement, d’un floutage ou d’un masquage en fonction de la préférence du visiteur et du fonctionnement du site.

Ce statut n’exonère pas le contenu du respect des présentes règles.

14.4. Interdit

Une photographie classée comme interdite est retirée des galeries publiques et ne doit pas être affichée dans les espaces publics du site.

Lorsque la fonctionnalité technique le permet, elle peut rester visible sous une forme atténuée dans l’interface de gestion du propriétaire, afin que celui-ci puisse l’identifier et comprendre son statut. Cette présentation peut notamment utiliser un voile sombre légèrement transparent, un symbole de cadenas et une indication explicative.

La photographie peut également rester accessible aux administrateurs autorisés lorsque cela est nécessaire à la modération ou au traitement d’une contestation.

Le propriétaire peut, selon le cas, retirer le contenu ou demander un réexamen conformément aux procédures prévues par ModelBook.

15. Analyse automatique et décisions de modération

ModelBook peut utiliser des outils d’analyse locale pour attribuer à une image des scores ou indicateurs destinés à aider à identifier les contenus nécessitant un examen.

Un score transmis au moment du téléversement par le navigateur de l’utilisateur est provisoire. Il ne modifie pas, à lui seul, le statut public de la photographie et ne déclenche pas automatiquement sa suppression.

Une restriction publique fondée sur une classification doit reposer sur une analyse administrative suffisamment fiable ou sur une décision de modération. Les nouvelles photographies ne font pas nécessairement l’objet d’une validation humaine préalable systématique.

Une erreur de classification peut être corrigée. Le membre peut demander un réexamen lorsqu’il estime qu’une photographie a été classée de manière inappropriée.

Les outils automatiques constituent une aide à la modération et ne dispensent pas ModelBook d’examiner les signalements et les situations qui nécessitent une appréciation humaine.

16. Préférence d’affichage des contenus sensibles

Les visiteurs et les membres peuvent, lorsque cette fonctionnalité est disponible, choisir de masquer ou d’autoriser l’affichage des contenus classés comme sensibles.

Selon le fonctionnement du site, les photographies sensibles peuvent alors être :

• floutées ;
• masquées derrière un avertissement ;
• révélées après une action du visiteur.

Les photographies interdites ne doivent jamais apparaître dans les galeries publiques, quelle que soit la préférence du visiteur.

La préférence d’affichage ne permet pas de contourner les règles de publication ni de rendre accessible un contenu interdit.

17. Albums publics

Les albums publics sont accessibles conformément aux réglages de visibilité du Book ou du profil auquel ils sont rattachés.

Une photographie publiée dans un album public peut être consultée, copiée, enregistrée, capturée à l’écran, mise en cache ou référencée par des services externes, sous réserve de leurs propres règles et de leurs délais de mise à jour.

Le membre doit donc publier uniquement des contenus qu’il accepte de rendre accessibles sur Internet dans les conditions prévues par la plateforme.

ModelBook peut mettre en œuvre des mesures techniques pour limiter les risques de copie ou de réutilisation non autorisée. Ces mesures ne peuvent toutefois pas garantir qu’une image publique ne sera jamais copiée.

18. Albums privés

Les albums privés sont destinés à limiter l’accès aux membres disposant du droit d’accès correspondant, selon le mécanisme de protection proposé par ModelBook.

Lorsqu’un album est protégé par mot de passe, le titulaire est responsable du choix de ce mot de passe et de la manière dont il le communique. Il lui appartient notamment d’éviter sa publication dans un espace public et de le transmettre uniquement aux personnes auxquelles il souhaite donner accès.

Le titulaire peut modifier ou retirer la protection lorsque les fonctionnalités disponibles le permettent.

Les albums privés restent soumis aux présentes règles, aux mécanismes de modération, aux signalements et aux obligations légales applicables. Leur caractère privé ne permet pas d’y publier des contenus interdits.

Un album privé ne doit pas être considéré comme un coffre-fort numérique ni comme un espace de stockage hautement confidentiel. En particulier, tant que l’efficacité de la protection des URL directes n’a pas été pleinement vérifiée, il est déconseillé d’y publier un contenu dont la divulgation causerait un préjudice grave.

19. Métadonnées des photographies

Les fichiers photographiques peuvent contenir des métadonnées techniques, notamment des coordonnées GPS, la date de prise de vue, le modèle d’appareil, le logiciel utilisé, des commentaires ou des informations IPTC/XMP.

ModelBook peut supprimer tout ou partie de ces métadonnées lors du traitement des images, notamment afin de réduire les risques de divulgation d’informations personnelles ou techniques.

Cette suppression peut notamment concerner :

• les coordonnées de géolocalisation ;
• les informations relatives à l’appareil ;
• la date de prise de vue ;
• les noms de logiciels ;
• les commentaires intégrés ;
• les métadonnées IPTC/XMP ;
• d’autres informations incorporées au fichier.

Le membre reste responsable de vérifier le contenu visible de ses images. Il doit notamment s’assurer qu’une photographie ne révèle pas involontairement une adresse, une plaque d’immatriculation, un document, un écran, une information confidentielle ou un lieu permettant d’identifier une personne ou sa localisation.

La suppression de métadonnées ne garantit pas à elle seule l’anonymat d’une photographie.

20. Filigrane (watermark)

ModelBook peut appliquer un filigrane aux versions publiques de certaines photographies, lorsque cette fonctionnalité est activée.

Le filigrane peut prendre la forme d’une image, d’un texte ou d’une combinaison des deux. Selon les réglages disponibles, il peut notamment comporter l’identité visuelle de ModelBook, le pseudonyme du membre ou une adresse de type {nickname}.book.fr.

Le filigrane vise principalement à identifier l’origine de l’image et à dissuader certaines réutilisations non autorisées. Il ne garantit pas qu’une photographie ne pourra pas être copiée, recadrée ou modifiée. Il ne transfère aucun droit sur la photographie à ModelBook.

Une version sans filigrane peut être conservée dans un stockage protégé lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du service et que cette conservation est effectivement mise en œuvre. La possibilité de restaurer une version originale dépend toutefois de l’existence et de la disponibilité d’un fichier valide.

ModelBook ne garantit donc pas le retrait ou la restauration d’un filigrane dans tous les cas.

21. Taille et versions publiques des images

Pour permettre un affichage adapté aux appareils et aux pages du site, ModelBook peut redimensionner, compresser, convertir ou optimiser les photographies téléversées.

Ces opérations peuvent notamment permettre de générer des miniatures ou des versions publiques de taille réduite. La largeur maximale visée pour certaines versions publiques est de l’ordre de 1 080 pixels, selon les fonctionnalités et le thème utilisés.

Les dimensions et tailles maximales autorisées lors du téléversement peuvent être limitées par les règles techniques du site.

Le fichier original peut être conservé lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du service, à la gestion du contenu ou à certaines opérations techniques, sous réserve des règles de conservation applicables. ModelBook ne garantit pas un service d’archivage des originaux à long terme.

Le membre doit conserver ses propres fichiers originaux et ses copies de sauvegarde s’il souhaite en disposer durablement.

22. Formats et qualité technique

Les formats d’image acceptés dépendent des capacités de WordPress, de MB Images et des autres composants techniques utilisés par ModelBook. Les formats courants comprennent notamment JPEG, PNG et WebP, sous réserve de leur prise en charge effective par la configuration du site.

Un fichier peut être refusé ou ne pas être traité si :

• il est corrompu ou illisible ;
• son format n’est pas reconnu ;
• sa taille dépasse les limites autorisées ;
• il présente un risque pour la sécurité ;
• son type réel ne correspond pas à son extension ;
• son traitement échoue pour une raison technique.

Le traitement d’une image peut entraîner une légère différence de compression, de dimensions, de netteté ou de rendu des couleurs. Ces modifications techniques ne doivent pas être interprétées comme une garantie de conservation parfaite du fichier original.

23. Contenus textuels interdits

Les textes, descriptions, légendes, annonces, commentaires et messages publiés sur ModelBook ne doivent pas comporter de contenu illicite ou contraire aux présentes règles.

Sont notamment interdits :

• le harcèlement, les menaces et l’intimidation ;
• les injures discriminatoires, l’incitation à la haine ou à la violence ;
• les propos diffamatoires ou les accusations présentées de manière abusive ;
• l’usurpation d’identité et les présentations volontairement trompeuses ;
• les escroqueries, tentatives de phishing et sollicitations frauduleuses ;
• la publicité abusive et le spam ;
• la publication non autorisée des coordonnées ou données personnelles d’un tiers ;
• les contenus sans rapport avec l’objet de ModelBook lorsqu’ils constituent un abus du service ;
• les sollicitations sexuelles et les offres de services illicites ;
• les liens vers des logiciels malveillants ou des pages destinées à tromper les utilisateurs ;
• les instructions visant à contourner les protections techniques ou les mécanismes de sécurité du site.

Cette liste n’est pas exhaustive. Un contenu peut être restreint ou retiré s’il contrevient à la loi, aux présentes règles ou aux autres conditions applicables à ModelBook.

24. Autres contenus visuels interdits

Outre les contenus déjà visés par les règles relatives aux mineurs et à la pornographie, sont notamment interdits :

• les contenus visuels illicites ;
• les scènes de violence extrême ou les images portant gravement atteinte à la dignité humaine ;
• les photographies prises à l’insu d’une personne dans un espace privé ou dans un contexte sensible ;
• les documents d’identité, données financières ou informations confidentielles exposés sans justification légitime ;
• les images obtenues par piratage ou par accès non autorisé ;
• les contenus humiliants ou dégradants ;
• les contenus représentant de la cruauté ou une atteinte grave à l’intégrité d’une personne ;
• les images utilisées pour menacer une personne ou promouvoir une activité illégale ;
• les captures d’écran de conversations ou d’espaces privés publiées sans autorisation lorsque leur diffusion porte atteinte aux droits des personnes concernées ;
• la suppression volontaire d’un filigrane ou d’une signature de tiers afin de dissimuler l’origine d’une œuvre.

ModelBook apprécie les situations au regard du contexte, de la nature du contenu, des droits en présence et des règles applicables.

25. Images générées ou fortement modifiées

Les images générées artificiellement, retouchées ou fortement modifiées doivent être publiées de manière honnête et respecter les mêmes règles que les autres contenus.

Sont notamment interdits les montages ou créations destinés à :

• usurper l’identité d’une personne ;
• lui attribuer faussement un comportement, une situation ou une activité ;
• sexualiser une personne réelle sans son accord ;
• induire les visiteurs en erreur sur l’identité du titulaire du compte ou sur la nature réelle de son portfolio ;
• contourner les interdictions relatives aux mineurs, à la pornographie ou aux autres contenus interdits.

Lorsqu’une image artificielle pourrait raisonnablement être prise pour une photographie réelle, le membre doit l’indiquer clairement afin de ne pas tromper les visiteurs.

Les images générées ne doivent pas être présentées de manière frauduleuse comme des réalisations photographiques réelles du titulaire. Leur publication reste soumise aux règles relatives aux droits d’auteur, aux droits des personnes représentées, à la vie privée et à la sécurité.

26. Annonces et informations professionnelles

Les annonces publiées sur ModelBook doivent être en rapport avec l’objet de la plateforme et décrire honnêtement l’activité, les conditions proposées et les éventuelles modalités de collaboration.

Sont notamment interdites :

• les offres trompeuses ou les fausses promesses de rémunération ;
• les demandes ou propositions sexuelles dissimulées sous une annonce professionnelle ;
• les collectes abusives de coordonnées ou de données personnelles ;
• les offres portant sur des services illicites ;
• les annonces répétitives destinées à contourner les limites du service ;
• les annonces frauduleuses ou utilisant une identité professionnelle trompeuse.

Les membres sont responsables des échanges et accords qu’ils concluent entre eux. ModelBook ne devient pas partie à un contrat conclu directement entre utilisateurs du seul fait qu’une annonce ou un profil a été publié sur la plateforme.

27. Données personnelles visibles dans les contenus

Les membres doivent éviter de publier des données personnelles qui ne sont pas nécessaires à la présentation de leur activité ou qui pourraient exposer une personne à un risque.

Il convient notamment de ne pas publier inutilement :

• une adresse personnelle ;
• un document d’identité ;
• des coordonnées bancaires ;
• un mot de passe ou un code d’accès ;
• des informations médicales ;
• des informations intimes ;
• des coordonnées ou données personnelles d’un tiers sans autorisation ou fondement légitime.

Les adresses électroniques et numéros de téléphone ne doivent être rendus publics que dans les conditions prévues par les réglages du profil et les fonctionnalités disponibles.

Le membre peut modifier ou masquer les informations de son profil lorsque les options correspondantes sont proposées. Il reste responsable des informations qu’il choisit de rendre publiques.

28. Signalement d’un contenu

Un utilisateur peut signaler un profil, une photographie, une publication ou un message lorsqu’il estime qu’un contenu contrevient aux présentes règles, à la loi ou aux droits d’une personne.

Les motifs de signalement peuvent notamment concerner :

• une personne représentée sans autorisation ;
• une violation présumée des droits d’auteur ;
• une usurpation d’identité ;
• un contenu potentiellement illicite ;
• une atteinte à la vie privée ;
• du harcèlement ou des menaces ;
• du spam ou une escroquerie ;
• un contenu sexuel interdit ;
• tout autre motif pertinent accompagné, si possible, d’explications précises.

Les modalités de signalement sont décrites dans la Procédure de signalement.

Les signalements doivent être effectués de bonne foi. Un signalement volontairement mensonger ou abusif peut lui-même donner lieu à des mesures adaptées.

29. Traitement des signalements

Lorsqu’un signalement est reçu, ModelBook peut vérifier la nature du contenu concerné, le motif indiqué et les éléments disponibles.

Le traitement peut notamment comprendre :

• l’identification du contenu ou du compte concerné ;
• l’enregistrement du motif et de la date du signalement ;
• un examen administratif des informations disponibles ;
• une demande de précisions ou de justificatifs si nécessaire ;
• la prise d’une mesure proportionnée à la situation ;
• la conservation limitée des éléments nécessaires au suivi du dossier ou à la gestion d’un éventuel litige.

Lorsque cela est possible et approprié, les personnes concernées peuvent être informées de la décision prise.

Le nombre de signalements reçus ne suffit pas, à lui seul, à établir qu’un contenu est illicite ou contraire aux règles. ModelBook peut néanmoins prendre une mesure conservatoire lorsqu’un risque sérieux ou une urgence le justifie.

30. Mesures de modération

Selon la nature, la gravité et la répétition des faits, ainsi que les éléments disponibles, ModelBook peut notamment :

• décider de ne prendre aucune mesure ;
• demander des informations ou des justificatifs ;
• modifier la classification d’une photographie ;
• ajouter un avertissement ou un floutage ;
• limiter temporairement ou durablement la visibilité d’un contenu ;
• placer un contenu en attente d’examen ;
• retirer une publication ou une annonce de l’espace public ;
• restreindre la capacité de publication d’un membre ;
• suspendre un compte ;
• fermer un compte en cas de manquement suffisamment grave ou répété ;
• transmettre un signalement aux autorités compétentes lorsque cela est nécessaire ou légalement requis.

Les mesures sont choisies en fonction des circonstances et des règles applicables. Elles peuvent être immédiates lorsqu’une mesure rapide est nécessaire pour prévenir un préjudice ou répondre à une obligation légale.

Les modalités complémentaires figurent dans la Politique de modération.

31. Contestation d’une décision de modération

Lorsqu’un membre estime qu’une photographie ou une publication a été classée, restreinte ou retirée à tort, il peut demander un nouvel examen par l’intermédiaire de MB Help ou du dispositif de contestation disponible.

La demande doit identifier aussi précisément que possible le contenu et la décision concernés et expliquer les raisons de la contestation.

Selon la situation, le membre peut notamment fournir :

• une autorisation de publication ;
• un justificatif pertinent établissant la majorité d’une personne, lorsque cela est nécessaire ;
• une licence ou une autorisation relative aux droits d’auteur ;
• des éléments permettant de justifier sa qualité d’auteur ;
• des explications sur le contexte artistique ou professionnel du contenu.

Les justificatifs transmis doivent être limités à ce qui est nécessaire à l’examen. Les documents contenant des informations sensibles ou sans rapport avec la contestation ne doivent pas être communiqués.

La demande fait l’objet d’un réexamen humain. À l’issue de celui-ci, la décision peut être confirmée, modifiée ou annulée. L’historique nécessaire au suivi de la contestation peut être conservé conformément à la politique de confidentialité.

Pour éviter les dossiers redondants, ModelBook peut regrouper les demandes portant sur une même photographie et une même décision. Cela ne fait pas obstacle à la prise en compte d’éléments nouveaux ou d’une situation ayant évolué.

La restauration d’un fichier n’est pas garantie si celui-ci a été définitivement supprimé et qu’aucune copie exploitable n’est disponible.

32. Suppression d’un contenu par le membre

Le membre peut retirer une photographie de son album ou utiliser les fonctionnalités disponibles pour mettre hors ligne ou supprimer son Book.

Le retrait d’un contenu public ne signifie pas nécessairement que toutes les données techniques associées sont immédiatement effacées de tous les systèmes. Certains éléments peuvent devoir être conservés pendant une durée limitée pour des raisons techniques, de sécurité, de facturation, d’obligations légales ou de traitement d’un litige.

La suppression d’une photographie ou d’un Book n’entraîne pas automatiquement :

• l’annulation des commandes déjà réalisées ;
• la suppression des factures ou des justificatifs devant être conservés ;
• l’effacement des signalements encore en cours de traitement ;
• la suppression de données dont la conservation est légalement nécessaire ou justifiée.

La suppression physique définitive d’un fichier peut nécessiter un traitement technique distinct. Les caches, moteurs de recherche et sauvegardes peuvent également nécessiter un délai avant que le contenu n’y soit plus accessible.

Les règles applicables aux données personnelles et aux demandes d’effacement sont précisées dans la Politique de confidentialité.

33. Limites des protections techniques

ModelBook peut utiliser des mesures techniques destinées à réduire les risques de copie, de réutilisation ou de diffusion non autorisée des photographies. Ces mesures ne permettent cependant pas de garantir une protection absolue d’un contenu publié sur Internet.

Il convient notamment de garder à l’esprit que :

• un filigrane peut parfois être recadré, modifié ou retiré ;
• le blocage du clic droit peut être contourné ;
• une capture d’écran reste possible ;
• une URL publique peut être copiée et partagée ;
• un moteur de recherche peut conserver temporairement une copie en cache ;
• une directive noindex n’est pas une protection d’accès et ne garantit pas à elle seule l’absence d’indexation ;
• le floutage de l’affichage courant ne garantit pas la disparition d’éventuelles copies antérieures ;
• une image déjà téléchargée ou copiée par un tiers peut continuer à circuler indépendamment de ModelBook.

ModelBook met en œuvre des mesures raisonnables de réduction des risques, mais ne peut garantir qu’un contenu publié en ligne ne sera jamais copié, enregistré ou diffusé par un tiers.

34. Responsabilité du membre

Chaque membre demeure responsable de ses choix de publication et du respect des droits applicables.

Il lui appartient notamment :

• de vérifier qu’il dispose des autorisations nécessaires ;
• de respecter les droits d’auteur et le droit à l’image ;
• de contrôler les informations visibles sur ses photographies et dans son profil ;
• de vérifier que les contenus publiés sont conformes aux présentes règles ;
• de communiquer les mots de passe d’albums privés avec prudence ;
• de conserver ses fichiers originaux et ses propres copies de sauvegarde ;
• de tenir compte des conséquences possibles d’une publication publique sur Internet.

Le respect des présentes règles ne dispense pas le membre de ses obligations légales. Une autorisation donnée à ModelBook pour afficher un contenu ne remplace pas les autorisations qui peuvent être nécessaires à sa publication ou à son exploitation.

35. Modification des règles

ModelBook peut modifier les présentes règles afin de tenir compte des évolutions du service, des fonctionnalités disponibles, des pratiques de modération ou de la réglementation applicable.

La version publiée sur cette page constitue la version en vigueur.

En cas de modification importante, ModelBook pourra informer les membres concernés par un moyen approprié. Une nouvelle acceptation pourra être demandée lorsque cela est nécessaire, notamment si la modification affecte les conditions d’utilisation du service.

Lorsque les fonctionnalités de MB Rules le permettent, la version acceptée et les informations nécessaires à la traçabilité de cette acceptation peuvent être enregistrées.

Version : 1.0

Date d’entrée en vigueur : octobre 2026.

36. Documents complémentaires

Les présentes règles doivent être lues avec les autres documents applicables à l’utilisation de ModelBook :

• Conditions générales d’utilisation ;
• Politique de modération ;
• Procédure de signalement ;
• Politique de confidentialité ;
• Contact et assistance.

En cas de question relative à un contenu publié, à une autorisation ou à une décision de modération, le membre peut utiliser les moyens de contact et de signalement prévus sur ModelBook.